alienables

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• Mwotlap — M̄otlap Parlée au  Vanuatu Région Mota Lava, dans les îles Banks Nombre de locuteurs Environ 2 100 (en 2010) …   Wikipédia en Français

• aliénable — [ aljenabl ] adj. • 1523; de aliéner ♦ Dr. Qui peut être aliéné. Biens aliénables. ⊗ CONTR. Inaliénable. ● aliénable adjectif Qui peut être aliéné. aliénable adj. Qui peut être aliéné (sens I, 1). Un bien aliénable. Ant. inaliénable …   Encyclopédie Universelle

• ALIÉNABLE — adj. des deux genres Qui se peut aliéner. On l emploie surtout en termes de Jurisprudence. Il y a des biens qui ne sont pas aliénables. Les terres substituées ne sont pas aliénables …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• ALIÉNABLE — adj. des deux genres T. de Droit Qui peut s’aliéner. Il y a des biens qui ne sont pas aliénables. Les terres substituées n’étaient pas aliénables …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• Conseil de la Couronne — Constitution de Monaco La Constitution de Monaco est la loi fondamentale qui unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de la principauté. Elle a été adoptée le… …   Wikipédia en Français

• Constitution De Monaco — La Constitution de Monaco est la loi fondamentale qui unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de la principauté. Elle a été adoptée le 17 décembre 1962 ; sa… …   Wikipédia en Français

• Constitution de Monaco — La Constitution de Monaco est la loi fondamentale qui unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de la principauté. Elle a été adoptée le 17 décembre 1962 ; sa… …   Wikipédia en Français

• Constitution de monaco — La Constitution de Monaco est la loi fondamentale qui unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de la principauté. Elle a été adoptée le 17 décembre 1962 ; sa… …   Wikipédia en Français

• Constitution monégasque — Constitution de Monaco La Constitution de Monaco est la loi fondamentale qui unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de la principauté. Elle a été adoptée le… …   Wikipédia en Français

• Droit Monegasque — Constitution de Monaco La Constitution de Monaco est la loi fondamentale qui unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de la principauté. Elle a été adoptée le… …   Wikipédia en Français

• Emigrés (1789-1815) — Émigration française (1789 1815) Caricature raillant le roi de Prusse et des émigrés Entre 1789 et 1800, la France voit environ 140 000 personnes quitter le territoire, en raison des troubles révolutionnaires et ceci dès le lendemain du 14… …   Wikipédia en Français